Notice descriptive
Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1833, 9 mai-1855, 16 septembre.
(1833/1855)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sulpice-sur-Lèze > Délibérations > 1833-1855
Cote : 1 NUM AC 2198
Intitulé :
Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1833, 9 mai-1855, 16 septembre.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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