Cote : 2 O 423 3

Intitulé : Administration générale.

Date : 1806-1922

Présentation du contenu :

Contentieux concernant les droits d'usages dans le bois de Labarthe (1806-1862), la construction d'un bâtiment agricole obstruant la vue de l'église (1843), la mise à ferme d'un vivier considéré comme dépendance du presbytère (1844-1845), l'adjudication des fermages communaux (1897), un vis-à-vis par rapport à la nouvelle école (1898), la construction de l'école (1898-1901), le vote du budget 1902 (1901).

Contrats, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'institutrice (1893-1896), abonnement à la SACEM (1922)

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan géométrique de l'église de Plagnole et de ses alentours. Nicolas Chelle, géomètre. 15 juillet 1843. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

Plan géométrique du presbytère et des alentours qui en font dépendances avec le vivier qui entoure le patus du presbytère de la commune de Plagnole. 25 juillet 1844. Éch. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m

Sujet : administration générale / baux ruraux / budget / bâtiment agricole / contentieux administratif / droits d'usage / forêt / loyer immobilier / nappe d'eau / presbytère / propriété intellectuelle / école / église / plan

Personne : Chelle, Nicolas (géomètre)

Lieu : Labarthe, Bois de (Haute-Garonne, France) / Plagnole (Haute-Garonne, France)