Notice descriptive
Commune de Villaudric. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 15 pluviose-1839, 2 septembre suivi d'actes divers jusqu'en 1844
(1804/1839)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villaudric > Délibérations > an XIII-1839
Cote : 1 NUM AC 205
Intitulé :
Commune de Villaudric. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 15 pluviose-1839, 2 septembre suivi d'actes divers jusqu'en 1844
Sujet : conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
Lieu : Villaudric (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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