Schéma régional des formations sociales (SRFS), dossier d'élaboration : comptes rendus du comité technique d'appui, documentation, fiches d'émargement, documents de travail.

Schémas départementaux de l'accueil, de l'hébergement et de l'insertion, élaboration et mise en perspective régionale : comptes rendus de réunions, guides méthodologiques, documentation, réglementation, questionnaires rapports, documents de travail, correspondance.

Groupes de travail thématiques animés par la DRASS. Dossiers de séances, handicapés ; services éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSD) ; personnes âgées dépendantes : convocations, procès-verbaux, documents de travail, notes, documentation, correspondance.

Dispositifs d'intégration pour personnes handicapées, plan handiscol pour enfants et adolescents handicapés, sites pour la vie autonome, pôle de démonstrations en aides techniques à visée professionnelle pour les personnes handicapées : bilans d'activité, notes, états des lieux, questionnaires, réglementation, listes d'établissements, correspondance.

Traumatisés crâniens. - Comités de pilotage, dossiers de séances : comptes rendus, listes d'émargement, notes, documents de travail, correspondance.

Réflexion conjointe de l'assurance maladie, la DRASS et les DDASS sur les maisons de retraite médicalisées ; les dépenses de l'assurance maladie dans la région Midi-Pyrénées (1993-1995) ; les instituts de rééducation pour la région Midi-Pyrénées (2002) ; les risques professionnels dans les établissements pour adultes handicapées (2003) ; foyers d'accueil spécialisés et foyers d'accueil médicalisés de Haute-Garonne, recensement et perspectives (2003) ; autisme en Midi-Pyrénées, bilan régional 1996-2002 (2003).

Comité Technique Régional et Interdépartemental (CTRI). - Dossiers de séances : comptes rendus de réunions, projets, bilans, budget, notes, procès-verbaux, ordre du jour.