Notice descriptive
Charges et revenus. (1912)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mondavezan > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 349 2
Ancienne cote : 2 O 870 / O 10
Intitulé : Charges et revenus.
Date : 1912
Présentation du contenu :
Taxes et droits, droit d'exploitation des carrières de pierre communales, règlement et tarif (1912), droit de pacage, établissement (1912).
Sujet : carrière / impôts locaux / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Mondavezan (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
