Notice descriptive
Commune de Caraman. 1 D 15 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 8 mai-1866, 3 janvier
(1853/1866)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caraman > Délibérations > 1853-1866
Cote : 1 NUM AC 4201
Intitulé :
Commune de Caraman. 1 D 15 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 8 mai-1866, 3 janvier
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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