Notice descriptive
Montaigut-sur-Save. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1839, 21 novembre-1848, 26 mai (manque les premières délibérations).
(1839/1848)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montaigut-sur-Save > Délibérations > 1839-1848
Cote : 2 E 2832
Intitulé :
Montaigut-sur-Save. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations, 1839, 21 novembre-1848, 26 mai (manque les premières délibérations).
Importance matérielle : Registre dérelié, non folioté
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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