Notice descriptive
Aspet. S 3 Arrêt du conseil d'Etat du roi qui confirme la réception et prestation de serment des nouveaux officiers municipaux de la ville, 2 juin 1781.
(1781/1781)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aspet > Autres documents
Cote : 2 E 3575
Intitulé :
Aspet. S 3 Arrêt du conseil d'Etat du roi qui confirme la réception et prestation de serment des nouveaux officiers municipaux de la ville, 2 juin 1781.
Sujet : fonctionnaire territorial / personnel / texte officiel
Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : texte officiel, Documents écrits
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L'inventaire :
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