Notice descriptive

Étude du Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole.

(2000/2004)

Contexte : 8042W > Environnement. > Nitrates.
Cote : 8042 W 30
Intitulé :

Étude du Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole.

Présentation du contenu :

Bilan des aides accordées par l'agence de l'eau, copie d'arrêté préfectoral, invitation à la commission locale de l'eau, circulaires, comptes rendus de réunion, délibération du comité du bassin, proposition d'une démarche pour la mise en place d'un zonage prioritaire à l'échelle de Midi Pyrénées, tableaux de résultats, cartes régionales, correspondance.



Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8042W

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