Notice descriptive

Commune de Cépet. 1 D 2 : Registre de délibérations, 1790-1825 (manque : an VIII-an IX, voir 1 D 1). Registre relié plein parchemin

 (1790/1825)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cépet > Délibérations > 1790-1825
Cote : 2 E 3175
Intitulé :

Commune de Cépet. 1 D 2 : Registre de délibérations, 1790-1825 (manque : an VIII-an IX, voir 1 D 1). Registre relié plein parchemin

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2424

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Cépet (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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