Notice descriptive
« Papiers concernant la période révolutionnaire ».
(1788/1800)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 4776 / 2 E 8208
Intitulé :
« Papiers concernant la période révolutionnaire ».
Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 27 cm.
Présentation du contenu :
1 S 51
Répertoire des lois et textes officiels reçus par l’administration municipale de canton, an VI, 26 fructidor-an VIII, 29 frimaire
Jugements et procès-verbaux du tribunal de police municipale de l’Isle, 1793-an III.
Circulaires et instructions (imprimées) du district, an II-an III
Sujet : Révolution de 1789 / administration communale / administration départementale / district révolutionnaire / décision de justice / législation / police municipale
Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes D à LLe formulaire de recherche :
