Notice descriptive

Gestion du personnel enseignant du premier et du second degré. - Registres de traitements. Dossiers individuels de carrière. (1877-2001)

Contexte : Inspection académique de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6415 W 1 - 282
Intitulé : Gestion du personnel enseignant du premier et du second degré. - Registres de traitements. Dossiers individuels de carrière.
Date : 1877-2001

Importance matérielle : 26,88 ml
Présentation du contenu :

Le versement comprend deux grands ensembles : les registres de traitement (articles 1 à 121) et les dossiers de carrière (articles 122 à 282). Concernant les enregistrements, il s'agit de comptablité de l'inspection acédémique (1877-1974) et des listes d'instituteurs et institutrices des communes de la Haute-Garonne (1985-2000). Les dossiers de carrière quant à eux, concernent les instituteurs (par genre et/ou mixte selon les années), des professeurs d'enseignement général des collèges (PEGC) et des professeurs de lycées et du personnel du second degré (1923-1979). Ces articles sont ordinairement divisés en plusieurs sous-dossiers pouvant varier en fonction des catégories de personnels et des époques : accident du travail (AT) ; allocation temporaire d'invalidité (ATI) ; comptabilité ; congés ; correspondances ; états des congés de longue durée (CLD), maladie (CLM) ; décès ; démission ; disponibilité d'office ; rapports d'inspections ; retraite.



Historique de la conservation :

Versement conditionné dans des boîtes et des pochettes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués et reconditionnés en 2023-2024.



Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 11 janvier 2011 / révisé le 15 février 2023

Tris et éliminations :

Il s'agissait de dépoussiérer les registres, posés les uns sur les autres sur les tablettes, et de les placer dans des conditionnements neutres par registre (seuls 2 articles furent mis ensemble dans le même conditionnement). Quant aux dossiers de carrière, ils étaient déjà classés par année de demande de départ à la retraite ; notre travail a rétabli l'ordre originel du fonds des articles. Également, il fallut regrouper certains articles de dossiers de carrières qui étaient éparpillés dans le même versement afin de proposer une vision d'ensemble plus claire et logique du versement. Le reclassement et la réduction du 6415 W permet de passer à 282 articles contre 349 auparavant (7,75 m.l. de registres ; 19,13 de dossiers = 26,88 ml). L'élimination des doubles et la dépollution du versement ainsi que le regroupement de certains articles ont permis une libération de 5,55 ml sur un total de 32 m.l. initialement.

Classement :

Thématique/ordre chronologique.



Modalités d'accès :

Consultable selon la législation en vigueur.

Modalités de reproduction :

Se reporter aux règlements en vigueur.

Sources complémentaires (autres producteurs) :

3009 W / 3751 W / 6154 W / 6732 W / 8337 W

Sources complémentaires (même producteur) :

1739 W / 2579 W / 6811 W /

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

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