Notice descriptive
Commune de Miremont. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XII (1803/1803)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Miremont > Délibérations > 1803
Cote : 1 NUM AC 3863
Intitulé : Commune de Miremont. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XII
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Miremont (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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