Notice descriptive
Commune de Capens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1833, 4 août-1874, 8 novembre
(1833/1874)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Capens > Délibérations > 1833-1874
Cote : 1 NUM AC 5015
Intitulé :
Commune de Capens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1833, 4 août-1874, 8 novembre
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / liste nominative / livre des mutations / recensement de population / registre / rôle d'imposition
Lieu : Capens (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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