Notice descriptive
Aménagements (1858-1965). Concessions (1872-1954). Titres de propriétés, droits d'usages, contentieux (1668-1883). Administration (1916-1937). Dossiers de personnel (1864-1966). Administration (1916-1937).
(1668/1966)
Contexte : Office national des forêts (série W) > Office national des forêts. Agence Haute-Garonne - Gers
Cote : 2702 W 1 - 236
Intitulé :
Aménagements (1858-1965). Concessions (1872-1954). Titres de propriétés, droits d'usages, contentieux (1668-1883). Administration (1916-1937). Dossiers de personnel (1864-1966). Administration (1916-1937).
Importance matérielle : 2,75 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 5 décembre 1968
Modalités d'accès :
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
