Notice descriptive
1918-1920 (1918-1920)
Maison et jardin situés à Seilh situés au hameau des Tricheries : arrêtés, état descriptif, courriers, extraits de délibération, plans, procès-verbaux d'enquête, affiches, état des inscriptions hypothécaires, promesse de vente.
Les plans et les affiches ont été numérisés. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 1 X 312 (1) à 1 X 312 (5).
Les plans et les affiches hors format ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation
Notices filles
- Extrait du plan cadastral de la commune de Seilh. Guiraud, expert. 28 mars 1918. Ech. 1/1250. (28 mars 1918)
- Plan des immeubles Laffont Pierre au hameau des Tricheries à Seilh. Guiraud, expert. 28 mars 1918. Ech. 0,005 p.m. (1918)
- Enquête. 16 septembre 1918. Toulouse : imp. toulousaine. (1918)
- Enquête. 28 juillet 1920. Toulouse : imp. toulousaine. (1920)
- Projet de vente d'une maison, remise et jardin par les époux Soulassol, propriétaires à Seilh à l'administration des hospices civils de Toulouse, état descriptif, estimatif et dessin, extrait du plan cadastral de la commune de Seilh. Guiraud, expert. 10 mars 1920. Ech. 0,005 p.m. (10 mars 1920)
