Notice descriptive
Commune de Martres-Tolosane. 1 S 1 : registre municipal (dans un sens, liste de propriétaires devant fournir des grains, procès-verbaux de séances de commissions, arrêtés et quelques délibérations municipales, ans II-III. Dans l'autre sens, certificats, arrêtés, an III-1834)
(1794/1834)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Martres-Tolosane > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 3871
Intitulé :
Commune de Martres-Tolosane. 1 S 1 : registre municipal (dans un sens, liste de propriétaires devant fournir des grains, procès-verbaux de séances de commissions, arrêtés et quelques délibérations municipales, ans II-III. Dans l'autre sens, certificats, arrêtés, an III-1834)
Sujet : administration communale / administration communale
Lieu : Martres-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
