Notice descriptive
Commune de Caraman. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1657, 28 avril-1680, 29 septembre.
(1657/1680)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caraman > Délibérations > 1657-1680
Cote : 1 NUM AC 4186
Intitulé :
Commune de Caraman. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1657, 28 avril-1680, 29 septembre.
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / /organe délibérant/ / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
