Notice descriptive
Contexte : Cabinet du Président
Cote : 5910 W 1 - 6
Intitulé : Communication. - Échantillon de la correspondance.
Date : 1995
Importance matérielle : 1 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 19 janvier 1999
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_5910W
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / /relations publiques/conseil départemental
Type de document : correspondance
