Notice descriptive
Domaine royal de différentes localités languedociennes. (1743-1785, [s.d.])
Contexte : 190 J Fonds de la Société des Etudes du Comminges > Archives données à la Société. > Familles Baurier-Sacarrère-Ginestou. > Archives collectées. > Toulouse et environs. > Bureau des Domaines de la généralité de Toulouse.
Cote : 190 J 70
Intitulé : Domaine royal de différentes localités languedociennes.
Date : 1743-1785, [s.d.]
Importance matérielle : 22 cahiers parchemin, 4 fragments parchemin.
Présentation du contenu :
Décisions : expéditions avec exploits d’huissier.
Sujet : domaine royal / décision de justice / société savante / patrimoine écrit
Organisme : SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES (SOCIETE SAVANTE) / Languedoc. Généralité (Toulouse) -- Bureau des domaines
Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Antenne de Saint-Gaudens
Pour aller plus loin
L'inventaire :
190 J Fonds de la Société des Etudes du CommingesLe formulaire de recherche :
