Notice descriptive
Biens communaux. (1817-1890)
Transactions immobilières, aliénations du communal de Prat Peyrié sis dans la commune de Saint-Rome (1817-1826), de communaux sis dans le village notamment de parties des anciens fossés (1877-1878), de l'ancien jardin du presbytère et d'excédents de chemins (1889-1890).
Exploitation des biens, vente d'arbres (1854) ; baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis lieu-dit d'Embécède (1872-1873).
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 377 6 (1) - 2 O 377 6 (2).
Notices filles
- Commune de Montgaillard, plan géométrique indiquant les parties d'ancien fossé et patus communaux à aliéner. Louis Billac, géomètre arpenteur. 10 mai 1877. Ech. 1/625. (1877)
- Commune de Montgaillard, plan géométrique indiquant une partie d'anciens chemins ou lopins de terre à aliéner. Jean Brousse, clerc de notaire. 15 mai 1877. Ech. 1/1250. (1877)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
