Notice descriptive

Biens communaux. (1817-1890)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgaillard-Lauragais
Cote : 2 O 377 6
Ancienne cote : 2 O 933
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1817-1890

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations du communal de Prat Peyrié sis dans la commune de Saint-Rome (1817-1826), de communaux sis dans le village notamment de parties des anciens fossés (1877-1878), de l'ancien jardin du presbytère et d'excédents de chemins (1889-1890).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1854) ; baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis lieu-dit d'Embécède (1872-1873).



Autres données descriptives :

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 377 6 (1) - 2 O 377 6 (2).



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / fortification / transaction immobilière / équipement collectif
Lieu : Prat Peyrié (Saint-Rome, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embécède (Montgaillard-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France)

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