Notice descriptive
Commune de Rieux.1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, ans IV- VII (1795/1797)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieux-Volvestre > Délibérations > 1795-1797
Cote : 1 NUM AC 3821
Intitulé : Commune de Rieux.1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, ans IV- VII
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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