Notice descriptive
Commune de Mauvaisin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 29 frimaire-1837, 10 septembre (dans l'autre sens : comptes et délibérations du bureau de bienfaisance, 1811-1858)
(1794/1858)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mauvaisin > Délibérations > 1794-1858
Cote : 1 NUM AC 3445
Intitulé :
Commune de Mauvaisin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 29 frimaire-1837, 10 septembre (dans l'autre sens : comptes et délibérations du bureau de bienfaisance, 1811-1858)
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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