Notice descriptive
Constructions et personnels des universités. - Travaux des facultés. Gestion collective du personnel.
(1789-1991) 
| Constructions et personnels des universités. - Travaux des facultés. Gestion collective du personnel. | Importance matérielle : 1,2 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6554 W 1 - 10 | Producteur : France. Académie (Toulouse) |
| Dates extrêmes : 1789-1991 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
21 mars 2008
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
universitéType de documents
statistique / Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
21/03/2008Dernière mise à jour :
31/10/2019 10:43:46Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Rapports annuels du conseil de l'université: comptes-rendus des travaux des facultés.
(1924/1968)Recueils des lois et règlements sur l'enseignement supérieur par M. de Beauchamp.
(1789/1914)Statistiques établies par le Rectorat: tableaux récapitulatifs des effectifs par département, districts et établissements de l'académie de Toulouse.
(1990/1991)Comptabilité des universités et des facultés: livre récapitulatif des instructions du ministère de l'instruction publique (1898). Brochure relative à la cérémonie de remise de l'épée d'académicien à M. Escande, professeur à la faculté des sciences (26/3/1955).
(1898/1955)Procès-verbaux d'installation du personnel de l'académie de Toulouse (1856-1966). Arrêtés rectoraux , nomination de recteurs, inspecteurs d'académie, prestations de serment d'économes : registre d'enregistrement (1881-1890).
(1856/1966)Pensions des fonctionnaires de l'Instruction publique: règlements et jurisprudence (1902). Législation et jurisprudence de l'Instruction publique (1903).
(1902/1903)
