Notice descriptive
Commune de Castelmaurou. 1 D 2 : Registre de délibérations, 1772, 5 juillet-1789, 29 décembre. Registre relié dos toile noire, non folioté puis de 1 à 48.
(1772/1789)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelmaurou > Délibérations > 1772-1789
Cote : 2 E 1036
Intitulé :
Commune de Castelmaurou. 1 D 2 : Registre de délibérations, 1772, 5 juillet-1789, 29 décembre. Registre relié dos toile noire, non folioté puis de 1 à 48.
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2418
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Castelmaurou (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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