Notice descriptive
Commune de Nizan-Gesse. 1 D 1 : Registre de délibérations, an II, 4 floréal -an XIII, 20 pluvios (Il a existé un cahier allant de l’an XIII à 1829). Cahier à relier
(1794/1805)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Nizan-Gesse > Délibérations > 1794-1805
Cote : 1 NUM AC 6597
Intitulé :
Commune de Nizan-Gesse. 1 D 1 : Registre de délibérations, an II, 4 floréal -an XIII, 20 pluvios (Il a existé un cahier allant de l’an XIII à 1829). Cahier à relier
Sujet : conseil municipal
Lieu : Nizan-Gesse (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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