Notice descriptive
Révision des zones vulnérables aux nitrates.
(2002/2002)
Contexte : 8042W > Environnement. > Nitrates.
Cote : 8042 W 31
Intitulé :
Révision des zones vulnérables aux nitrates.
Présentation du contenu :
Arrêté délimitant les zones vulnérables, tableaux récapitulatifs, notes, programme d'action dans la zone vulnérable du Leyre, propositions de révision des zones vulnérables, avis de la commission de planification, tableaux des résultats de la surveillance des eaux souterraines, copie du dossier de contentieux dans les Landes, projet de modification du zonage, circulaires, correspondance.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau
Type de document : Documents écrits
