Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, réclamation de la fabrique concernant l'usurpation du passage menant au presbytère (1855-1856), poursuites contre Jean-François Souque, conseiller municipal, pour détention illégale de fonds (1888-1889). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'instituteur (1859). (1855-1889)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Esparron
Cote : 2 O 172 3
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, réclamation de la fabrique concernant l'usurpation du passage menant au presbytère (1855-1856), poursuites contre Jean-François Souque, conseiller municipal, pour détention illégale de fonds (1888-1889). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'instituteur (1859).
Date : 1855-1889
Sujet : administration communale / contentieux administratif / fabrique
Personne : Souque, Jean-François
Lieu : Esparron (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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