Notice descriptive
Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune
(1527/1724)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Melles > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 3858
Intitulé :
Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune
Sujet : biens communaux / droits seigneuriaux / justice / justice seigneuriale / limite territoriale / police / reconnaissance seigneuriale / régime seigneurial / fiscalité directe d'Ancien Régime
Lieu : Melles (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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