Notice descriptive
1923-1924 (1923-1924)
Projet de vente du domaine Saint-James de Cornebarrieu : arrêtés, courriers, extraits de délibération, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, affiches, extraits de la matrice cadastrale, plans, procès-verbal d’enquête.
Les affiches et les plans hors format ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 1 X 366 (1) à 1 X 366 (4).
Notices filles
- A vendre par adjudication volontaire aux enchères publiques ... domaine de Saint-James sis commune de Cornebarrieu... 18 juin 1923. Toulouse : imp. les frères Douladoure. (1923)
- [Extrait du plan cadastral]. 27 mars 1925. (1925)
- [Extrait du plan cadastral]. Garaud, expert. 10 avril 1923. (1923)
- Enquête. 20 mars 1923. Toulouse : imp. toulousaine. (1923)
