Notice descriptive

Commune de Bois-de-la-Pierre. 1 D 1 : Registre de délibérations, An II, 27 floréal-1850, 28 février. Registre relié parchemin à réparer

 (1794/1850)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bois-de-la-Pierre > Délibérations > 1793-1850
Cote : 2 E 1530
Intitulé :

Commune de Bois-de-la-Pierre. 1 D 1 : Registre de délibérations, An II, 27 floréal-1850, 28 février. Registre relié parchemin à réparer

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2399

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Bois-de-la-Pierre (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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