Notice descriptive
Commune du Plan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808-1835
(1808/1835)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1808-1835
Cote : 1 NUM AC 3883
Intitulé :
Commune du Plan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808-1835
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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