Notice descriptive
Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 5 : Registre de délibérations consulaires, 1784, 7 mai-an II, 23 fructidor. Registre relié plein parchemin, 140 folios
(1784/1794)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Clermont-le-Fort > Délibérations > 1784-1794
Cote : 2 E 4735
Intitulé :
Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 5 : Registre de délibérations consulaires, 1784, 7 mai-an II, 23 fructidor. Registre relié plein parchemin, 140 folios
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2430
Sujet : administration locale d'Ancien Régime / administration locale d'Ancien Régime / délibération
Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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