Notice descriptive
Commune de Saint-Sauveur. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1904, 15 mai-1928, 1er avril
(1904/1928)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sauveur > Délibérations > 1904-1928
Cote : 1 NUM AC 5518
Intitulé :
Commune de Saint-Sauveur. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1904, 15 mai-1928, 1er avril
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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