Notice descriptive
Délibérations de la communauté.
(1657-1685)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vacquiers > Autres documents
Cote : 1 E 1870 002
Intitulé :
Délibérations de la communauté.
Date : 1657-1685
Importance matérielle : 11 pièces
Historique de la conservation :
N° 387, réintégration communale
Modalités d'entrée :
Réintégration
Lieu : Vacquiers (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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