Notice descriptive
Dossiers de forêts, aménagements, soumissions au régime forestier, distractions du régime forestier (1686-1963). Droits d'usage (1818-1935). Concessions (1853-1944).
(1686/1963)
Contexte : Office national des forêts (série W) > Office national des forêts. Direction régionale Midi-Pyrénées
Cote : 2479 W 1 - 235
Intitulé :
Dossiers de forêts, aménagements, soumissions au régime forestier, distractions du régime forestier (1686-1963). Droits d'usage (1818-1935). Concessions (1853-1944).
Importance matérielle : 7,25 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 25 novembre 1966
Modalités d'accès :
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
