Notice descriptive
Commune de Caignac. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 27 mai-1838, 25 février (en plus, justice de paix, 1853-1860 @ une délibération du 2 août 1863 @ notifications des ordres de routes, 1857-1864 @ arrêtés du maire, 1861)
(1832/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caignac > Délibérations > 1832-1838
Cote : 2 E 11488 / 1 NUM AC 375
Intitulé :
Commune de Caignac. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 27 mai-1838, 25 février (en plus, justice de paix, 1853-1860 @ une délibération du 2 août 1863 @ notifications des ordres de routes, 1857-1864 @ arrêtés du maire, 1861)
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : administration communale / / justice de paix / administration communale / délibération / justice de paix
Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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