Notice descriptive
Mourvilles-Hautes. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
(1816/1834)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mourvilles-Hautes > Délibérations > 1816-1834
Cote : 2 E 2324
Intitulé :
Mourvilles-Hautes. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Mourvilles-Hautes (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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