Notice descriptive
Procès pour la jouissance des revenus de la chapelle et sa gestion. (1599-1630)
Contexte : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins > Le couvent des frères prêcheurs de Toulouse et ses vicariats. > Vicariats du couvent de Toulouse. > Vicariat de Notre-Dame de Grâce à Bruguières.
Cote : 112 H 143-147
Intitulé : Procès pour la jouissance des revenus de la chapelle et sa gestion.
Date : 1599-1630
Sujet : clergé / clergé régulier / culte / institution ecclésiastique / vie religieuse / couvent / couvent
Organisme : Ordre des Dominicains (France) / Ordre des Jacobins (France) / Ordre des Frères prêcheurs (France) / Dominicains. Province de Toulouse (France)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Couvent des Dominicains / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Couvent de Saint-Thomas d'Aquin / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Ensemble conventuel des Jacobins / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame de Grâce
Type de document : décision de justice
Notices filles
- Inventaires des productions réalisées durant le procès qui court de 1599 à 1614 (18 pièces papiers plus 2 sacs de toile).
- 1599 – 1605 (62 pièces dont 6 parchemins). (1599/1605)
- 1605 – 1617 (80 pièces dont 14 parchemins). (1605/1617)
- Procès de Géraud Dufaur, recteur de Bruguières, contre les frères prêcheurs au sujet de la somme de 1800 livres qu’ils avaient accordée à son prédécesseur. Arrêt en faveur du recteur qui obtient 112 livres de rente annuelle (24 pièces dont 4 parchemins). (1627/1630)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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