Notice descriptive
"Commune de Cazeaux-de-Larboust. CC 3 : Contributions foncières : droits indûment perçus par le receveur du domaine à Saint-Bertrand sur les vallées de Larboust et d’Oueil (5 décembre 1770) ; « tableau extrait de la fixation et évaluation des degrés arrêtés par les commissaires abonnateurs », évaluations et liquidations cadastrales (fin du XVIIIe siècle). Liasse"
(1770/1799)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cazeaux-de-Larboust > Autres documents
Cote : 2 E 4491 005
Intitulé :
"Commune de Cazeaux-de-Larboust. CC 3 : Contributions foncières : droits indûment perçus par le receveur du domaine à Saint-Bertrand sur les vallées de Larboust et d’Oueil (5 décembre 1770) ; « tableau extrait de la fixation et évaluation des degrés arrêtés par les commissaires abonnateurs », évaluations et liquidations cadastrales (fin du XVIIIe siècle). Liasse"
Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
Lieu : Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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