Notice descriptive
Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 1 Registre de délibérations relié plein parchemin, 1791, 6 février-1837, 5 décembre
(1791/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cabanac-Cazaux > Délibérations > 1791-1837
Cote : 1 NUM AC 6432
Intitulé :
Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 1 Registre de délibérations relié plein parchemin, 1791, 6 février-1837, 5 décembre
Sujet : conseil municipal
Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
