Cote : 2 R 93

Intitulé : États nominatifs des réfractaires et déserteurs condamnés à des amendes.

Date : an IX-1811

Présentation du contenu :

Sommier général des amendes prononcées contre les conscrits réfractaires pour le département de la Haute-Garonne (an XII-an XIV).

États nominatifs des réfractaires de l’an IX et de l’an X de l’arrondissement de Castelsarrasin dont les parents sont insolvables.

États nominatifs des déserteurs et réfractaires du canton de Revel condamnés à des amendes, avec observations du receveur (27 mai 1807).

États nominatifs des conscrits réfractaires et déserteurs du canton de Villemur pour les classes de l’an IX à 1806, condamnés à l’amende de 1500 francs (1807).

États nominatifs des réfractaires des classes de 1806 à 1811, pour les bureaux de Villefranche-de-Lauragais, Auterive, Cazères et Rieumes, à poursuivre pour paiement de l’amende de 500 francs, avec observations du receveur (1807-1812)

Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major