Notice descriptive

Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1835, 10 mai-1851, 11 mai. Registre relié dos parchemin, 175 folios

 (1835/1851)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Clermont-le-Fort > Délibérations > 1835-1851
Cote : 2 E 4737
Intitulé :

Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1835, 10 mai-1851, 11 mai. Registre relié dos parchemin, 175 folios

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2431

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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