Notice descriptive
Commune de Fontenilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 6 mars-1867, 3 février
(1837/1867)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fontenilles > Délibérations > 1837-1867
Cote : 1 NUM AC 5941
Intitulé :
Commune de Fontenilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 6 mars-1867, 3 février
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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