Notice descriptive
Terrebasse. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
(1807/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Délibérations > 1807-1837
Cote : 2 E 1428
Intitulé :
Terrebasse. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
