Notice descriptive
Commune d'Esperce. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1822, 28 mai-1838, 16 mai
(1822/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Esperce > Délibérations > 1822-1838
Cote : 1 NUM AC 1735
Intitulé :
Commune d'Esperce. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1822, 28 mai-1838, 16 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Esperce (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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