Notice descriptive
Affaires communales.
Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1840-1842), litige concernant le paiement d'une cloche (1841-1857), réclamations de Jacques-Orens Izard et Pierre Duffaut au sujet de la propriété de parcelles sises près du château (1862-1863), de divers habitants concernant la vente d'un terrain communal sis au village (1905).
Bâtiments communaux, église, projet de réparation (1833) ; mairie-école, agrandissement (1879-1893), réparation des préaux (1897-1899), construction d'un puits (1903-1904), réfection du plancher de la salle de mairie (1923-1924).
Cimetière, travaux, construction du mur de clôture (1934-1935). (1833-1935)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frontignan-Savès
Cote : 2 O 201 2
Ancienne cote : 2 O 267 / 2 O 499 / O 314
Intitulé : Affaires communales.
Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1840-1842), litige concernant le paiement d'une cloche (1841-1857), réclamations de Jacques-Orens Izard et Pierre Duffaut au sujet de la propriété de parcelles sises près du château (1862-1863), de divers habitants concernant la vente d'un terrain communal sis au village (1905).
Bâtiments communaux, église, projet de réparation (1833) ; mairie-école, agrandissement (1879-1893), réparation des préaux (1897-1899), construction d'un puits (1903-1904), réfection du plancher de la salle de mairie (1923-1924).
Cimetière, travaux, construction du mur de clôture (1934-1935).
Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1840-1842), litige concernant le paiement d'une cloche (1841-1857), réclamations de Jacques-Orens Izard et Pierre Duffaut au sujet de la propriété de parcelles sises près du château (1862-1863), de divers habitants concernant la vente d'un terrain communal sis au village (1905).
Bâtiments communaux, église, projet de réparation (1833) ; mairie-école, agrandissement (1879-1893), réparation des préaux (1897-1899), construction d'un puits (1903-1904), réfection du plancher de la salle de mairie (1923-1924).
Cimetière, travaux, construction du mur de clôture (1934-1935).
Date : 1833-1935
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
Commune de Frontignan-de-L'Isle, réfection des préaux de l'école, plan. Bouzin, maître-charpentier. 23 mai 1897. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.
Commune de Frontignan-de-L'Isle, réfection du plancher de la mairie. Alphonse Agéret, charpentier-menuisier. 20 novembre 1923. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 201 2 (1) - 2 O 201 2 (3).
Sujet : administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / hôtel de ville / oeuvre d'art / puits / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
Personne : Izard, Jacques-Orens / Duffaut, Pierre / Bouzin / Agéret, Alphonse
Lieu : Frontignan-Savès (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d’appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, plan topographique de la commune, plan général des bâtiments. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,0001 et 0,005 p.m. (1881)
- Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d’appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,02 et 0,01 p.m. (1881)
- Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d'appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, plan exécuté, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 12 décembre 1887. Ech. 0,02 et 0,01 p.m. (1887)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
