Notice descriptive
Destruction d'un chemin public au Cuing. (1740)
Contexte : 190 J Fonds de la Société des Etudes du Comminges > Archives données à la Société. > Familles Baurier-Sacarrère-Ginestou. > Archives collectées. > Comminges et Nébouzan : pièces isolées (1657-1835)
Cote : 190 J 83
Intitulé : Destruction d'un chemin public au Cuing.
Date : 1740
Importance matérielle : Liasse.
Présentation du contenu :
Procédure contre Pierre Baqué, habitant du Cauhapé : extrait de délibération des Etats du Nébouzan (10 mai 1740), exploit du bayle du baron du Cuing de transport sur les lieux (19 mai 1740), rapport d'expert (27 août 1740).
Sujet : décision de justice / justice seigneuriale / réseau routier / société savante / patrimoine écrit
Organisme : France. Etats du Nébouzan / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES (SOCIETE SAVANTE)
Lieu : Le Cuing (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Comminges (France) / Nébouzan (France)
Lieu de conservation : Antenne de Saint-Gaudens
Pour aller plus loin
L'inventaire :
190 J Fonds de la Société des Etudes du CommingesLe formulaire de recherche :
