Notice descriptive
Titre VI
(1971/2001)
Titre VI
Notices filles
Programmation des crédits : tableaux de prévision, tableaux de programmation, fiches navette d'autorisation de programme, programmes d'action, récapitulatifs par chapitres.
(1979/1992)Dossiers de subvention, par départements, villes et établissements ou édifices : arrêtés, conventions, avenants, projets de création, rapports d'inspection, projets de travaux, études de faisabilité, études de sol, dossiers de concours, avant-projets, comptes-rendus de réunions, plans, photographies, affiche, documentation, notes manuscrites, correspondance.
(1971/2001)
