Notice descriptive
Anciens combattants, guerre 14-18 : fichier ; guerre 39-45, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemis, titre de réfractaire au service du travail obligatoire : dossiers individuels. Pupilles de la Nation : dossiers individuels et de suivi comptable. (1923-2009) 
Contexte : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne (état des versements)
Cote : 6777 W 1 - 159
Intitulé : Anciens combattants, guerre 14-18 : fichier ; guerre 39-45, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemis, titre de réfractaire au service du travail obligatoire : dossiers individuels. Pupilles de la Nation : dossiers individuels et de suivi comptable.
Date : 1923-2009
Importance matérielle : 15 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 12 novembre 2009
Tris et éliminations :
Classé définitivement.
Les dossiers individuels de pupilles de la nation font l'objet d'une conservation intégrale.
Les dossiers individuels d'anciens combattants font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage avant versement aux Archives départementales, conformément aux prescriptions des Archives de France
Modalités d'accès :
Consultable suivant la législation en vigueur
Autres instruments de recherche : FRAD031_6777W
Sujet : ancien combattant / pupille de la nation / guerre 1914-1918 / guerre 1939-1945
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne (état des versements)Le formulaire de recherche :
